Dernière mise à jour : 05/07/2025
Bienvenue sur notre site web. Les présentes conditions générales d'utilisation régissent votre utilisation de notre site web accessible à l'adresse xynevithance.sbs, ainsi que tous les services associés (collectivement désignés comme "le Site").
En accédant ou en utilisant notre Site, vous acceptez d'être lié par ces conditions. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre Site.
Vous acceptez d'utiliser notre Site uniquement à des fins légales et conformément aux présentes conditions. Vous acceptez notamment de :
Le contenu du Site, incluant mais non limité aux textes, graphiques, logos, images, vidéos, sons, et logiciels, est la propriété de notre entreprise ou de nos concédants de licence et est protégé par les lois françaises et internationales sur la propriété intellectuelle.
Toute utilisation non autorisée du contenu peut constituer une violation des lois sur les droits d'auteur, les marques déposées et autres lois. Vous ne pouvez pas reproduire, modifier, distribuer ou republier le contenu sans notre autorisation écrite préalable.
Notre entreprise fournit des services d'audit financier et de conseil aux entreprises en France. Les informations fournies sur notre Site concernant ces services sont destinées à des fins informatives générales uniquement et ne constituent pas des conseils professionnels.
Tout engagement de services professionnels nécessite la conclusion d'un contrat écrit spécifique, détaillant les services à fournir, les conditions et les tarifs applicables.
Votre confidentialité est importante pour nous. Notre traitement de vos données personnelles est régi par notre Politique de Confidentialité et notre Politique de Consentement, qui font partie intégrante de ces conditions.
Notre Site et son contenu sont fournis "tels quels" et "selon disponibilité", sans garantie d'aucune sorte, explicite ou implicite.
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages directs, indirects, accessoires, consécutifs, spéciaux ou punitifs, ou toute perte de profits ou de revenus, résultant de ou liés à votre utilisation ou incapacité à utiliser le Site.
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces conditions. Votre utilisation continue du Site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.
Ces conditions sont régies et interprétées conformément aux lois françaises. Tout litige découlant de ou lié à ces conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Paris, France.
Si vous avez des questions concernant ces conditions générales d'utilisation, veuillez nous contacter :
Adresse : 12 Rue de la Finance, 75002 Paris, France
Email : [email protected]
Téléphone : +33 1 86 76 46 30